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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROTEOR
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HANDITROC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HANDITROC
PROTEOR, SAS

Numéro de dépôt :
3265900
Date de dépôt :
26/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2023
HANDITROC de PROTEOR

Présentation de la marque HANDITROC

Déposée le 26 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROTEOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDITROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROTEOR domicilié(e) 6 rue de la redoute - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 083 704 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque HANDITROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HANDITROC est expirée depuis le 26 décembre 2023.

PROTEOR a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT BIEN ÊTRE , STEP'N SENS , EASY RUN , CARBOBACK , DYNA'C , PROTEOR Human First , Orten 3 Dcam , Orten smartist , HYDEAL , KEASY


PROTEOR, SAS - 6 rue de la redoute - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France - SIREN 542083704


SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Inscription le 28 février 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°469725 - Publication au BOPI 2008-02-28

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Inscription le 13 janvier 2014 - Changement de nature juridique n°616484 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2013 n°2547045 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-19

Inscription le 24 janvier 2014 - Changement de nature juridique n°617191 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-24

Articles orthopédiques ; corsets abdominaux ; membres artificiels ; semelles et souliers orthopédiques ; fauteuils à usage médical ; mobilier à usage médical. Fauteuils roulants pour malades et personnes handicapées. Organisation de foires, d'exposition à but commerciaux ou de publicité.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).